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Marques déposées par de Roux CavardTODO
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DOMAINE ATTILON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE ATTILON
Scea de Roux Cavard, SCEA

Numéro de dépôt :
4281922
Date de dépôt :
21/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/06/2026
DOMAINE ATTILON de de Roux Cavard

Présentation de la marque DOMAINE ATTILON

Déposée le 21 juin 2016 par de Roux CavardTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE ATTILON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-28 du 15 juillet 2016.

Le déposant est de Roux CavardTODO domicilié(e) Domaine Attilon, Route de Port Saint-Louis du Rhône - 13104 - MAS THIBERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 909 661 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Scea de Roux Cavard, M. de Roux Brice domicilié(e) Route de Port Saint-Louis du Rhône, Domaine Attilon - 13104 - MAS THIBERT - France.

La marque DOMAINE ATTILON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4281922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE ATTILON arrivera à expiration en date du 21 juin 2026.

de Roux Cavard a également déposé les autres marques suivantes : AILLEURS , ATTILON , MADE IN TERROIR , Made In Méditerranée , AMBITION , APARTÉ , L'AUDACIEUX , ALLUSION , L'APARTÉ


Scea de Roux Cavard, SCEA - Domaine Attilon, Route de Port Saint-Louis du Rhône - 13104 - MAS THIBERT - France - SIREN 788909661


Scea de Roux Cavard, M. de Roux Brice - Route de Port Saint-Louis du Rhône, Domaine Attilon - 13104 - MAS THIBERT - France


Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et du vin) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.